Galerie Noire

Mentions légales

Informations légales (Mai 2009)

Propriété et exploitation

Bienvenue sur le site Internet galerienoire.terreettoile.com (ci-après « Site »)

Le présent site Internet est la propriété et est exploité par :

Directeur de la publication : Philippe Aragon.

Notre Service clients est à votre disposition pour répondre à vos questions.

Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par courrier électronique, à l'adresse suivante: contact@terreettoile.com

Création du site

Le site galerienoire.terreettoile.com a été réalisé par :

Hébergeur

1and1

Déclaration C.N.I.L.

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, qui a délivré le récépissé n°XXXXXX du XX JUIN 2008.

Veuillez consulter les conditions générales d’utilisation du site Internet galerienoire.terreettoile.com et la Politique de Confidentialité du site galerienoire.terreettoile.com ci-après.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du Site galerienoire.terreettoile.com est soumis aux termes et conditions suivantes (« Conditions »). La Galerie Noire se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter les dites Conditions.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser le Site internet galerienoire.terreettoile.com. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur le Site de l’existence de Conditions Générales d’utilisation et de la nécessité d’en prendre connaissance préalablement à toute consultation du Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions. Si l’utilisateur n’acceptait pas ces Conditions, il ne serait pas autorisé à poursuivre la consultation et accéder au Site.

Droits d'auteur - Utilisation du contenu se trouvant sur le Site et Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques...) constitutifs du site galerienoire.terreettoile.com est la propriété exclusive de La Galerie Noire ou de ses fournisseurs et partenaires. Il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit (à l'exception de ce que prévoient expressément les présentes), de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site galerienoire.terreettoile.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

La marque "Galerie Noire", la marque figurative représentant La Galerie Noire, toutes les autres marques et logos liés à La Galerie Noire, déposés ou non, affichés sur le site galerienoire.terreettoile.com, ainsi que le nom de domaine "galerienoire.terreettoile.com" sont et demeureront la propriété exclusive de La Galerie Noire. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord express et préalable de La Galerie Noire, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site galerienoire.terreettoile.com ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une copie des pages Internet publiées sur le Site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de "copyright" (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

Ce site constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur su le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150000 Euros d'amende.

Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de La Galerie Noire

Déclaration de vie privée

La Galerie Noire s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son Site. La Galerie Noire n’analyse que les données globales de trafic concernant l’utilisation de son Site qui ne permettent pas l’identification des utilisateurs et ne constituent donc pas des données personnelles.

Quelles sont les informations collectées sur galerienoire.terreettoile.com ?

Vous pouvez utiliser le site Internet galerienoire.terreettoile.com sans fournir d'informations d'ordre personnel à La Galerie Noire. Il vous sera toutefois nécessaire de fournir certaines informations, dont notamment vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique, si vous décidez de demander des informations pour le traitement de votre demande. Les informations fournies seront stockées chez "Galerie Noire". Vous pouvez décider de permettre à La Galerie Noire de stocker ces informations dans la base de données prospects de La Galerie Noire, et, en cochant la case prévue à cet effet lors de votre demande par formulaire contact, de les céder à une filiale ou partenaire de La Galerie Noire. La durée de conservation de vos informations personnelles est de 10 ans. Vous pouvez également envoyer à tout moment un courrier électronique demandant à La Galerie Noire de supprimer les informations personnelles vous concernant dès que votre demande aura été traitée.

La Galerie Noire peut collecter des informations non personnelles sur vous, même si vous n'achetez aucun produit sur le site Internet galerienoire.terreettoile.com.

Réception d'informations par courrier électronique :

La Galerie Noire vous donne aussi la possibilité de recevoir par courrier électronique des informations susceptibles de vous intéresser, dont notamment des informations concernant les produits proposés sur le site Internet galerienoire.terreettoile.com. Si vous ne désirez pas recevoir ces informations par courrier électronique, vous pouvez choisir à tout moment de ne plus recevoir les communications ultérieures en contactant notre Service client par courrier électronique à l'adresse contact@galerienoire.terreettoile.com ou en allant sur le Site (Dans le menu Contact, en sélectionnant la rubrique Newsletter, entrez votre adresse email et cliquez sur le bouton "se désinscrire").

Comment sont utilisées les Informations que vous fournissez sur galerienoire.terreettoile.com ?

La Galerie Noire peut communiquer à ses filiales ou partenaires, les informations que vous fournissez en remplissant les formulaires contact sur le site galerienoire.terreettoile.com afin de traiter votre demande.

La Galerie Noire peut également communiquer les informations que vous fournissez en remplissant les formulaires contact, à des tiers qui fournissent des services sur ou au site Internet galerienoire.terreettoile.com. Ainsi, pour vérifier les informations vous concernant, et traiter les demandes, La Galerie Noire peut communiquer à des tiers chargés de prestations de qualité de signature, de paiement ou autres, certaines informations financières et autres que vous lui avez fournies.

La Galerie Noire peut aussi communiquer les informations que vous lui avez fournies si elle estime de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter le droit en vigueur, une assignation ou toute autre procédure juridique. À titre d'exemple, La Galerie Noire peut divulguer les informations nécessaires pour identifier ou contacter une personne ou encore intenter une action juridique contre une personne ou une entité susceptibles de violer les Conditions Générales d’Utilisation de galerienoire.terreettoile.com ou susceptibles de causer un préjudice ou de perturber d'autres utilisateurs du site Internet galerienoire.terreettoile.com. Dans l'éventualité où La Galerie Noire, ou tout ou partie de leurs actifs seraient acquis par un tiers, la liste de prospects ou clients de La Galerie Noire peut être incluse dans les actifs cédés.

Témoins de connexion (Cookies)

La Galerie Noire se réserve le droit d'utiliser des témoins de connexions (Cookies) ou systèmes similaires sur le site Internet galerienoire.terreettoile.com pour faciliter la navigation sur ce site et personnaliser les informations qui y apparaissent. La Galerie Noire se réserve également le droit d'utiliser des témoins de connexion (Cookies) et des systèmes similaires pour collecter des informations sur les utilisateurs du site Internet galerienoire.terreettoile.com, comme l'adresse IP, le type de navigateur Internet et le système d'exploitation utilisés et/ou les pages du site Internet visitées par un utilisateur, à des fins statistiques ou de sécurité. La Galerie Noire peut collecter ces informations afin de contrôler l'utilisation du site Internet galerienoire.terreettoile.com et en améliorer certains aspects.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les témoins de connexion (Cookies), mais ils peuvent aussi être configurés pour ne pas les accepter ou pour indiquer les envois de témoins de connexion (Cookies). Nous vous recommandons de ne pas désactiver cette fonction, car cela vous empêcherait de passer librement de page en page et de bénéficier de toutes les spécificités du site Internet galerienoire.terreettoile.com.

Liens et partenaires

Le site Internet galerienoire.terreettoile.com peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. La Galerie Noire n'a aucun contrôle sur le contenu, la politique de confidentialité et de protection des données personnelles ou les actions de ces sites Internet. L'utilisation des informations que vous pouvez fournir à des tiers sur d'autres sites ou que ces tiers peuvent collecter sur d'autres sites Internet n'est pas régie par la présente Politique de Confidentialité. Vous devez examiner attentivement la politique de confidentialité et de protection des données personnelles des sites Internet tiers et contacter les éditeurs de ces sites en cas de questions sur la manière dont ils utilisent les informations vous concernant. La Galerie Noire ne peut être tenue responsable pour aucun tiers, pour ses affiliés ou ses agents qui n'utiliseraient pas les informations vous concernant conformément à la politique de confidentialité de ce tiers ou conformément à toute obligation contractuelle ou légale à laquelle ce tiers, ses affiliés ou agents peuvent être soumis.

Sécurité

La Galerie Noire a mis en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les informations personnelles que vous fournissez contre les accès et utilisations non autorisés. Veuillez être conscient, toutefois, qu'aucune transmission de données sur Internet n'est sécurisée à 100 % et que toutes les informations communiquées en ligne peuvent être potentiellement interceptées et utilisées par d'autres personnes que le destinataire souhaité.

Modifications et mises à jour de la Politique de Confidentialité

En utilisant le site Internet galerienoire.terreettoile.com, vous acceptez la collecte, l'utilisation et la divulgation de vos informations de la manière décrite dans cette Politique de Confidentialité. Cette Politique de Confidentialité traduit les pratiques professionnelles en vigueur au sein de La Galerie Noire, elle peut être modifiée et mise à jour. En cas de modification ou de mise à jour, la Politique de Confidentialité révisée sera mise en ligne sur le site Internet www.galerienoire.terreettoile.com, avec mention de la dernière date de mise à jour. Veuillez vérifier régulièrement le site Internet galerienoire.terreettoile.com pour rester informé de tout changement ou mise à jour de la Politique de Confidentialité et des pratiques de La Galerie Noire. Si vous autorisez La Galerie Noire à conserver dans sa base de données de clients ou prospects les informations confidentielles que vous fournissez par l’intermédiaire des formulaires contact du Site galerienoire.terreettoile.com, et que La Galerie Noire a l'intention de divulguer ces informations à des tiers d'une manière qui ne figure pas dans cette Politique de Confidentialité, La Galerie Noire vous en avertira par écrit et vous fournira la possibilité de refuser tout autre usage ou divulgation de vos informations personnelles.

Modifications et accès à vos informations personnelles

Vous pouvez demander à La Galerie Noire de corriger, de mettre à jour, ou de supprimer les informations que vous avez fournies à La Galerie Noire, et dont vous avez autorisé la conservation dans la base de données clients ou prospects de galerienoire.terreettoile.com, en contactant par mail à l’adresse contact@galerienoire.terreettoile.com .S'il y a lieu, vous devez vous assurer de fournir à La Galerie Noire les mises à jour ou changements des informations vous concernant, y compris notamment celles relatives à votre adresse postale et/ou électronique afin de nous permettre de répondre à vos demandes à la bonne adresse et de vous contacter au sujet de celle-ci en cas de nécessité. La Galerie Noire peut également conserver pour des besoins d'archivage des copies des communications avec les utilisateurs du site Internet galerienoire.terreettoile.com et toute réponse aux questions ou commentaires envoyée aux utilisateurs par nos services.

Limitation de responsabilité

En aucun cas La Galerie Noire ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d'exploitation, perte de profit ou de chance résultant de la navigation sur le site galerienoire.terreettoile.com.

Nous contacter

En cas de questions sur la Politique de Confidentialité et les pratiques de La Galerie Noire en matière de protection des données personnelles, n'hésitez pas à contacter notre Service clients par courrier électronique à contact@galerienoire.terreettoile.com ou en écrivant à :

Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site galerienoire.terreettoile.com (voir "Politique de Confidentialité") régit l'utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à La Galerie Noire par le biais de formulaire contact sur ce site. La Galerie Noire peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site galerienoire.terreettoile.com n'est pas destiné aux enfants mineurs.

Sécurité du réseau Internet

Nous nos engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations que vous nous communiquez et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou transmises à des tiers sans autorisation. Il reste toutefois que les internautes utilisant le site galerienoire.terreettoile.com sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet.

Contenu du site

Malgré une veille et une mise à jour quotidienne du site, son contenu peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou ommissions.

Si vous constatez ce type e problème, vous pouvez nous en faire part en écrivant à contact@galerienoire.terreettoile.com

Absence de garantie

Les informations disponibles sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. La Galerie Noire est soucieuse de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site galerienoire.terreettoile.com et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes contenues sur son site et ne saurait garantir que l’utilisation de son site ne porte atteinte aux droits de tiers.

La Galerie Noire ne peut garantir et affirmer que le site Internet galerienoire.terreettoile.com est exempt de virus, programmes d'écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction; Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur. L’utilisation du site ou de son contenu devait entraîner pour l’utilisateur une nuisance le contraignant à faire remplacer ou réparer des équipements, matériels ou bases de données, La Galerie Noire ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations.

Legal Data May 2009

Terms & conditions

This website galerienoire.terreettoile.com is the property of:

Webdesign

The website galerienoire.terreettoile.com has been designed by:

Hosting service

1and1

General conditions of usage

By using the site, you are accepting the following terms and conditions.

Copyright statement

The material - including text, sound, and video - featured on this site is the copyright of The Noire Gallery and akadom unless otherwise indicated. It may be reproduced free of charge in any format or medium, provided it is used for non-commercial, informational purposes only. This is subject to the material being reproduced accurately and not used in a misleading context.

The above does not apply to the use of names, images, and logos (see below).

Where any of the copyright items on this site are being republished or copied to others, the source of the material must be identified and the copyright status acknowledged.

The permission to reproduce copyright protected material does not extend to any material on this site that is identified as being the copyright of a third party. Authorisation to reproduce such material must be obtained from the copyright holders concerned.

For any other proposed use of the material on this site, please contact the web editor. Explain how and why you wish to use the materials. Please include your name, organisation, telephone number, and email address.

Names, images, and logos

The names, images, and logos identifying The Noire Gallery and any of its subsidiaries and third parties and their information, products, and services, are proprietary marks of The Noire Gallery or third parties.

If you have received approval to link to The Noire Gallery website you may use the The Noire Gallery logo in conjunction with the link only if you have received prior permission to do so.

No other use of our logos, or any third party logos, accessed via this website, is permitted without prior approval from the relevant copyright owner.

Requests for permission to use our logos should be directed to the web editor. Explain how and why you wish to use our logo. Please include your name, organisation, telephone number, and email address.

Privacy

The following terms explain how uses any information you give to us via our website, and the ways in which we protect your privacy.

The Data Protection Act 1998

The Noire Gallery complies with the data protection principles set out in the Data Protection Act 1998 in relation to personal data which you give to us via our website to the extent that the Act requires it to do so. These principles restrict the powers of a data controller to disclose to third parties personal data which it is processing.

What information do we collect via galerienoire.terreettoile.com?

We collect two main types of information from visitors to galerienoire.terreettoile.com

• feedback (general questions and specific feedback on the website);
• request for information

We do not pass on any personal information you have given us to any other site. The system will record your email address, and other information if volunteered to us by you, for example on the feedback forms. This will be treated as proprietary and confidential.

This privacy policy applies only to our site. You should always be aware when you are moving to another site and read the privacy statement of any site which collects personal information.

Linking by us

We are not responsible for the content or reliability of linked websites and listing should not be taken as endorsement of any kind. We have no control over the availability of linked pages.

The website contains links to other websites. This privacy policy applies only to our site. You should always be aware when you are moving to another site and read the privacy statement of any site which collects personal information.

Hyperlinking

Linking to galerienoire.terreettoile.com

You must ask permission to link directly to pages hosted on this site. Please contact the webeditor (contact@galerienoire.terreettoile.com). Explain how and why you wish to use the materials. Please include your name, organisation, telephone number, and email address.

Disclaimer

The Noire Gallery makes no representations or warranties, either expressed or implied, as to the accuracy of the information on this website (galerienoire.terreettoile.com), or its fitness for any purpose whatsoever. In no event will The Noire Gallery be liable for any direct, indirect, special incidental, or consequential damages arising out of the use of the information held on this website.

Accessibility

galerienoire.terreettoile.com is committed to making its services as accessible as possible for the diverse communities we serve. This Internet site has been designed to try and comply with national standards on Internet accessibility.

This site has been designed to function best starting at a screen resolution of 1024x600 pixels and has been tested on the following browsers:

Microsoft Internet Explorer 7 upwards

Safari 3 upwards

Firefox 2 upwards